Organisation
des Nations Virtuelles
RESOLUTION
n°008 du 25 janvier 2001
sur le
Statut du Mont Krassberg.
Nous, les peuples des Nations
Virtuelles,
vu le Traité de
Talamanca, particulièrement son
article 25,
Décidons :
1. Les territoires
émergés de l'ancien
territoire du Krassland sont
placés sous l'administration
provisoire commune du gouvernement
Krasslandais et de l'ONV dans les
conditions ci-après
définies.
2. Cette administration a
pour but la sauvegarde de la faune
dahue qui peuple le mont Krassberg,
l'exploitation minière de la
savonite et la conservation de
l'ancien Krassland à titre de
patrimoine historique de l'ancien
monde.
3. Toute la superficie du
mont Krassberg, à l'exception
des mines de Savonite et de la ville
de Krassberg sera gérée
par une "Réserve
naturelle Dahue", Etablissement
public indépendant dont le
directeur sera nommé par le PSR
du Krassland. Les statuts de
l'établissement seront
fixés par le Conseil dont il
est question au paragraphe 6.
4. Les mines de Savonite
seront concédées par le
gouvernement Krasslandais selon les
conditions du droit krasslandais.
5. Un musée du
vieux Krassland sera
érigé à
Krassberg. Il sera tenu par un
conservateur désigné par
le Secrétaire
général de l'ONV.
6. Un Conseil de Tutelle
du Krassberg sera ainsi formé :
- un dahu,
désigné par les dahus du
Krassberg ;
- deux personnes,
élues par le Krassland ;
- une personnalité
qualifiée,
désignée par
l'assemblée
générale de l'ONV ;
- le secrétaire
général de l'ONV ou son
représentant, qui
présidera ;
- à titre
consulatif : le directeur de la
réserve naturelle et le
conservateur du musée.
7. Ce conseil examinera
les réalisations
effectuées en application
desdits articles, fera des suggestions
et des critiques aux fins
d'améliorer ces
réalisations.
Le Conseil exercera les
pouvoirs législatifs sur la
zone du Krassberg.
Le PSR du Krassland
exercera, après avis du
Secrétaire
général,
l'autorité réglementaire
sur la zone du Krassberg.
Tout litige sera
porté devant les juridictions
krasslandaises, et, en dernier
ressort, devant la Cour Internationale
de Justice.
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Le statut
de la réserve du Mont Krassberg a
été établi par la
résolution 008 adoptée le
25 janvier 2001 par l'Organisation des
Nations Virtuelles. La réserve
s'étend sur tous les territoires
enkore émergés de l'ancien
Krassland à l'exception de la
ville de Krassbergstadt et des
koncessions minières. Cela inklut
donk aussi dans la réserve le
territoire de Krassenheim ki est
séparé du Mont Krassberg
par le Krassee mais se retrouve aussi
koncerné par ce statut en tant ke
territoire enkore émergé
de l'ancien Krassland. Toutefois un
certain flou juridike subsiste autour de
l'administration du territoire de
Krassenheim kar si celui-ci est bien
inkorporé dans la réserve,
le Konseil de Tutelle kréé
par la résolution pour
administrer la réserve
n'étend sa juridiktion ke sur
"toute la superficie du mont Krassberg".
Suivant ke l'on inklue ou non les
kollines et la plateau de Krassenheim
dans les kontreforts du Krassberg ce
territoire peut être
konsidéré ou pas sous
l'administration du Konseil de Tutelle
du Krassberg. Ceci a donné lieu
à de vifs débats
juridiko-geologikes restés
toutefois purement théorikes kar
dans la pratike le territoire de
Krassenheim est sous okkupation
étrangère.
La résolution prévoit ke
les nominations à certaines
fonktions soient faites par le
sekrétaire général
ou l'assemblée
générale de l'ONV, ce ki
pose kelkes problèmes depuis la
disparition de cette ancienne
organisation internationale. Ainsi le
poste de konservateur du Musée de
l'Ancien Krassland restera sans doute
à jamais vakant, le musée
étant du koup dirigé dans
les faits par un vice-konservateur. De
même, le Konseil de Tutelle du
Krassberg kompte en théorie 5
sièges mais seuls 3 sont
réellement okkupés par les
deux représentants du Krassland
et le représentant des dahus, les
sièges des représentants
du sekrétaire
général et de
l'assemblée
générale de l'ONV
demeurant vakants lors des
séances, bien k'on a
konservé la tradition au kours
des réunions de s'adresser aux
chaises vides en leur demandant si les
représentants de l'ONV ont kelke
chose à ajouter.
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