SEMI-REPUBLIK DU KRASSLAND

KONSTITUTION

  PRESENTATION
  HISTOIRE
  GEOGRAPHIE
  VILLES
  RESERVE
  POPULATION
  KULTURE
  POLITIKE
  KONSTITUTION
  LEGISLATION
  JUSTICE
  EKONOMIE
  TRANSPORTS
  SPORT
  DIPLOMATIE
  ARCHIVES
  FORUM
     KONSTITUTION DE LA V° SEMI-REPUBLIK KRASSLANDAISE


TITRE I - DE KRASSLANDIA.


Artikle 1

Le Krassland est une semi-républike virtuelle à but ludike membre du mikromonde frankophone. Il rekonnaît l'égalité et la liberté de tous les citoyens à la naissance. Après, rien n'est garanti.


Artikle 2

Le Krassland rend hommage à Ben von Büchhow, Père de la Nation krasslandaise.


Artikle 3

Les droits des Krasslandais sont :

- le droit à la double nationalité virtuelle

- le droit à la libre-expression dans les limites prévues par la loi et à la libre saisie des tribunaux pour diffamation, insulte, et tout autre motif.

- le droit à la recherche scientifike et à l'expression artistike, à kondition de promouvoir le rayonnement du Krassland à travers le monde.

- le droit à l'association et à la libre organisation de komplots dans les limites de l'intégrité de la Semi-Republike.

- le droit à la pollution et à la transmission aux générations futures d'un environnement moins pur.

- le droit à l'indulgence pour toute mise en kause dans des affaires de korruption aktive ou passive, de détournements de fonds, d'abus de konfiance, de chantage, de non paiement de ses impôts, de triche au Kasino ou de trukage des sondages.

- le droit de konfier généreusement une partie de leur revenu à leur Etat chéri selon une méthode kommunément appelée: impôts.

- le droit au libre exercice du kulte, de préférence celui de Saint-Krassimir.


Artikle 4

Les citoyens doivent konnaître par koeur les moindres rekoins de notre glorieuse Konstitution et s'extasier devant nos emblèmes nationaux : notre kapitale Neu Krassburg, notre drapeau, notre hymne national, et notre fière devise, "Lucrum Gaudiam", le profit c'est la joie en latin de kuisine.


Artikle 5

La souveraineté appartient au peuple ki l'exerce par ses représentants élus et par voie de référendum. Le suffrage peut éventuellement être universel si le temps le permet et si la énième guerre mikromondiale n'éklate pas demain. Les institutions krasslandaises favorisent l'égal akcès des femmes, des dahus, et des hommes au mandats élektoraux et fonktions élektive, tant ke cela ne gène personne et en favorisant honteusement les plus riches.


Artikle 6

Le Président de la Semi-Républike peut initier un référendum sur n'importe kel sujet. Les citoyens sont alors konvokés aux urnes pour statuer sur la kestion ki leur est posée. Le résultat de cette konsultation s'impose aux autorités publikes.


Artikle 7

La Fête Nationale a lieu le 23 oktobre, date anniversaire de la promulgation de la Konstitution de la Ière Semi-Républike.



TITRE II - DE LA DEMOKRATIE LOKALE.



Artikle 8


Le Krassland se dote de cirkonskriptions administratives appelées kommunes. Le nombre de kommunes est défini par une loi. D'autres entités administratives peuvent être crées par loi ou décret. Les citoyens doivent choisir leur kommune de résidence et y akkérir ou y louer un logement.


Artikle 9

Chake Kommune est dirigée par un député-maire élu par les citoyens de la kommune. Le maire peut faire adopter par référendum lokal une konstitution et une législation lokale dans sa kommune, tant ke celle-ci ne s'oppose pas à la Konstitution et aux lois nationales.


Artikle 10

Le maire fixe librement les taxes lokales et les perçoit. Il gère les finances kommunales. Le maire peut, s'il le souhaite s'entourer d'un konseil municipal formé selon des modalités définies par la konstitution kommunale ou une loi kommunale.


Artikle 11


A l'exception de la diplomatie, de la défense et des finances nationales, un maire peut décider de gérer direktement un domaine d'aktivité sur son territoire. Le Krasstag peut s'y opposer, par un vote à la majorité simple de ses membres.



TITRE III - DES PARTIS POLITIKES


Artikle 12


Tout citoyen krasslandais est libre de fonder un parti ou un mouvement politike a kondition ke celui-ci respekte les principes de souveraineté, et de démokratie et k'il ne propage pas des idées racistes ou faisant l'apologie de kriminels.


Artikle 13

L'existence officielle d'un parti politike sera soumis aux konditions de la Loi.


Artikle 14

Les partis ont des recettes et des dépenses. Ils ne pourront recevoir d'argent de l'Etat, mais pourront rechercher toute autre source de financement, y kompris les plus douteuses.


Artikle 15

Les élektions sont payantes. Les droits élektoraux sont à verser à l'Etat pour les élektions législatives et présidentielles, et aux kommunes pour les élektions municipales. Un dékret définira les konditions exaktes et les montants à régler.



TITRE IV - DU KRASSTAG.


Artikle 16


La Semi-Républike du Krassland est dotée d'un parlement monokameral appelé Krasstag et komposé de 25 députés.
Les députés sont élus pour un mandat de 3 mois renouvelable.


Artikle 17
Les députés élisent pour la durée de la législature le Président du Krasstag, ki gère les débats et les votes, et propose aux députés le règlement intérieur du Krasstag. En kours de législature les députés peuvent destituer le président du Krasstag par un vote à la majorité des membres. On konsidère k'il y a disparition du président du Krasstag lorske celui-ci est absent des débats du Krasstag depuis plus de 15 jours. En kas de destitution ou de disparition du président du Krasstag c'est le doyen du Krasstag ki le remplace jusk'à la fin de la législature. Le doyen du Krasstag est le député présent au Krassland depuis le plus longtemps, la date d'arrivée faisant foi.


Artikle 18

Les députés sont les représentants de l'ensemble du peuple krasslandais. Les sièges sont nominaux. Les parlementaires peuvent konserver leur profession durant leur mandat. Ils disposent d'une immunité judiciaire partielle et ne peuvent pas faire l'objet d'une kondamnation à karaktère politike durant la durée de leur mandat.


Artikle 19

Le Krassland est très attaché au vote graduel, signe d'une démocratie ouverte et innovante. Les députés sont élus selon deux modes de scrutin: au niveau national, on procède à un vote graduel ; au niveau lokal, on procède au scrutin majoritaire. Une loi précisera les konditions d'applikation du présent article.


Artikle 20

Mis à part le kas du référendum, seul le Krasstag adopte les lois, sur proposition d'un député ou d'un membre du gouvernement. Les projets de lois sont examinés par les députés pour une durée de deux semaines pendant leskelles les députés déposent des amendements : le Président du Krasstag peut prolonger ce débat de deux autres semaines s'il estime ke la diskussion n'a pas abouti. A l'issue du débat, le texte de la loi est voté à la majorité simple, et chakun des amendements est voté à la majorité simple : le texte et les amendements adoptés konstituent la loi promulguée.


Artikle 21

Le Krasstag ratifie les traités par vote à la majorité simple. Il approuve les déklarations de guerre à la majorité des deux tiers.


Artikle 22

En kas de vakance du poste de Président de la Semi-Républike pour kause de décès ou de démission, le Président du Krasstag exerce l'intérim. Il ne peut cependant rekourir au référendum. Il doit organiser organiser l'élektion d'un nouveau Président de la Semi-Républike avant trois semaines. En kas de vakance simultanée des postes de Président de la Semi-Républike et de Président du Krasstag, pour kause de décès ou de démission, c'est le doyen du parlement ki exerce l'intérim et organise l'élektion d'un nouveau Président de la Semi-Républike dans un délai de trois semaines.



TITRE V - DU GOUVERNEMENT DE LA SEMI-REPUBLIKE.


Artikle 23


Le Président de la Semi-Républike est le chef de l'Etat. Il est élu par le peuple à la majorité simple pour un mandat renouvelable de trois mois : si aukun kandidat n'obtient la majorité, il est organisé un sekond tour entre les deux kandidats ayant obtenu les meilleurs skores.


Artikle 24


Le Président de la Semi-Républike nomme aux emplois civils et militaires sur proposition du gouvernement de la Semi-Republike. Il dispose du droit de grâce. Il négocie et signe les traités. Il propose les déklarations de guerre. Il nomme et révoke le Chancelier, chef du gouvernement de la Semi-Républike.


Artikle 25

Le Gouvernement de la Semi-Républike est dirigé par le Chancelier et komprend katre ministères :
- Le Ministère de l'Ekonomie et des Finances
- Le Ministère de l'Intérieur
- Le Ministère des Affaires Mikromondiales
- Le Ministère de l'Edukation et de la Justice
Chake ministre peut, avek l'akkord du président et du chancelier, nommer un vice-ministre et lui déléguer une partie des kompétences de son ministère. Le président et le chancelier ont un droit de veto sur les dékrets des ministres et des vice-ministres.


Artikle 26

Le Gouvernement de la Semi-Républike détermine et konduit la politike de la Nation. Il dispose de l'administration. Il assure l'exékution des lois.


Artikle 27

Le Gouvernement de la Semi-Républike peut prendre des dékrets pour :

- utiliser la force publike et l'administration
- appliker des lois déjà votées
- définir une loi pour une durée d'un mois, au-delà de lakelle faute de vote konforme du Krasstag à la majorité simple la loi est d'office annulée.



TITRE VI - DE L'EKILIBRE DES POUVOIRS.


Artikle 28


Le Président de la Semi-Républike peut opposer son veto à l'adoption d'une loi par le Krasstag. Le Krasstag peut lever ce veto par un vote à la majorité des deux tiers de ses membres.


Artikle 29

Le Chancelier peut refuser ke les députés déposent des amendements à un projet de loi du Gouvernement de la Semi-Républike en invokant le vote bloké. Si le Krasstag rékuse le vote bloké à la majorité des deux tiers de ses membres, le Gouvernement de la Semi-Républike est déchu et le Président de la Semi-Républike doit nommer un nouveau Chancelier, ki ne peut être le Chancelier sortant.


Artikle 30

Le Président de la Semi-Républike peut dissoudre le Krasstag, provokant des élektions législatives anticipées.


Artikle 31

Un tiers des députés peut proposer l'éjektion du Chancelier : le Chancelier est éjekté si la proposition est adoptée à la majorité de ses membres. Le Président de la Semi-Républike doit alors nommer un nouveau Chancelier, ki ne peut être le Chancelier sortant.


Artikle 32

Pendant les débats puis le vote d'une procédure d'éjektion, le Krasstag ne peut être dissout. Une procédure d'éjektion ne peut durer plus de 10 jours : au bout de 10 jours, le Président du Krasstag est tenu de déklencher le vote et de le klore au bout de 7 jours de skrutin. Si moins de la moitié des députés s'est prononcée en faveur de la destitution de chancelier, aukune motion d'éjektion ne peut plus être déposée pendant trente jours à kompter de la klôture de la précédente procédure.


Artikle 33

Lorske le Chancelier forme le Gouvernement de la Semi-Républik, il le présente au Krasstag ki statue par vote de konfiance à la majorité simple. Si la majorité n'est pas obtenue, le Chancelier est tenu de proposer un nouveau Gouvernement au Krasstag dans un délai de sept jours.



TITRE VIII - DE LA JUSTICE


Artikle 34


Les juges sont nommés, sur la base du volontariat, par le président de la Semi-Républike sur proposition du ministre de la justice.


Artikle 35

Une loi oktroie au peuple Krasslandais une échelle des peines et sentences en fonktion de la nature des krimes et délits. L'Etat prévient à ce titre k'il n'endossera pas la responsabilité de tout ce ki pourrait se produire à l'intérieur des établissements karcéraux.


Artikle 36

Toute décision de justice doit être kommunikée immédiatement et expressément aux parties intéressées, et rendue publike afin k'elle soit konnue de tous et ke la jurisprudence ainsi dégagée soit portée à la konnaissance des citoyens.



TITRE VIII - DU KONSEIL KONSTITUTIONNEL


Artikle 37


Le Konseil Konstitutionnel est garant du respekt de la Konstitution et des lois. Il est komposé des anciens présidents de la Semi-Républike ayant okkupé le poste plus de 15 jours, ainsi ke le chancelier et le président du Krasstag en exercice. Le Président de la Semi-Républike en exercice ne peut pas être membre du Konseil Konstitutionnel durant son mandat.


Artikle 38

Sur plainte d'un citoyen, le Konseil Konstitutionnel se prononce sur :
- l'inkompatibilité d'une loi ou d'un dékret avek la Konstitution,
- l'inkompatibilité d'un dékret avek une loi,
- l'inkompatibilité d'une konstitution lokale avek la Konstitution, la loi ou un dékret,
- l'inkompatibilité d'une décision lokale ou nationale avek la Konstitution, la loi ou un dékret.

S'il proklame l'inkompatibilité, la loi, le dékret, la konstitution lokale ou la décision lokale ou nationale est kassée.


Artikle 39

Après un procès, l'une des parties à ce procès peut porter plainte sur le verdikt auprès du Konseil Konstitutionnel, ki se prononce sur l'inkompatibilité de ce verdikt avek la Konstitution, une loi ou un dékret. S'il proklame l'inkompatibilité, le verdikt est kassé.


Artikle 40

Lorsk'il est saisi, le Konseil Konstitutionnel statue à la majorité simple : en kas d'égalité, ou si le Konseil Konstitutionnel ne s'est pas prononcé au bout de trente jours, la partie ki a déposé la plainte propose une décision au peuple, ki l'approuve ou la rejette par référendum.

Artikle 41

En kas de vakance du pouvoir, s'il n'y a plus ni président de la semi-républike ni membre du Krasstag en mesure de le suppléer, le Konseil Konstitutionnel assure l'exercice du pouvoir provisoirement jusk'à l'élektion d'un nouveau président.




TITRE IX - DE LA REVISION.


Artikle 42


Le Président de la Semi-Républike, un tiers des députés ou une pétition d'un tiers des citoyens peut déposer une proposition de révision de la Konstitution.


Artikle 43

Pour devenir un projet de révision de la Konstitution, une proposition de révision doit avoir l'akkord du Konseil Konstitutionnel : s'il ne s'est pas prononcé au bout de trente jours, elle doit avoir l'akkord du Président de la Semi-Républike.


Artikle 44

Pour entrer en vigueur, un projet de révision doit être approuvé par les citoyens par référendum, à la majorité des deux tiers.


Artikle 45

La forme républikaine du Gouvernement ne peut faire l'objet d'une révision. Toute personne ki réviserait la Konstitution, sans respekter les règles de ce présent article, serait koupable de Haute-Trahison.









     ANCIENNES KONSTITUTIONS

Konstitution de la 1ère Semi-Républike (23 oktobre 1999 - 17 mai 2000)

Aktes Konstitutionnels Provisoires (1er juillet 2000 - oktobre 2000)

Konstitution de la 2e Semi-Républike (oktobre 2000 - mai 2001)

Konstitution de la 3e Semi-Républike (mai  2001 - 6 avril  2004)

Konstitution de la 4e Semi-Républike (6 avril  2004 - 22 juillet 2012)




©  KRASSWEB & KOKRAKO, 2002 - 2012